Droits de propriété intellectuelle

Les sites www.fondation-alzheimer.org et www.don.fondation-alzheimer.org sont la propriété de la Fondation Alzheimer, fondation de coopération scientifique (SIREN 508 689 676), créée le 27 juin 2008, dont le siège social est situé 101 rue de Tolbiac – 75013 Paris.

Le nom de marque « Fondation Alzheimer » ainsi que son logo ont fait l’objet d’un dépôt de marque auprès de l’Institut national de la propriété industrielle (INPI) : la Fondation Alzheimer en est donc prioritaire.

L’ensemble des informations présentes sur le site web (photographies, vidéographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées sur ce site), appartient à la Fondation Alzheimer, relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle et est réservé. Tout droits de reproduction sont réservés. Toute représentation ou utilisation sans l’accord expressément autorisé de la chargée de communication de la Fondation Alzheimer constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle, à savoir jusqu’à 3 ans de prison et 300 000 euros d’amende en cas de poursuites.

Sous réserve de droits de tiers, la reproduction des textes de ce site est autorisée pour toute utilisation à caractère strictement privé, à la condition expresse d’en mentionner la source (© Fondation Alzheimer).

Pour toute demande ou question, adressez-vous à : communication@fondation-alzheimer.org

Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif au site www.fondation-alzheimer.org sera soumis à la compétente des tribunaux du ressort la Cour d’appel de Paris.

Toutes les informations d’ordre scientifique présentes sur notre site web sont sélectionnées par des experts, à partir de publications scientifiques de sources fiables et reconnues. Nous n’avons pas recours à des articles affiliés. La Fondation Alzheimer met tout en œuvre pour assurer la fiabilité des informations contenues dans ce site. Cependant, elle ne peut encourir une quelconque responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, d’inexactitudes ou des résultats qui pourraient être obtenus à la suite de l’usage des informations diffusées sur son site web. La Fondation Alzheimer n’est tenue qu’à une obligation de moyens concernant les informations mises à disposition sur le site. De même, elle n’est en aucun cas responsable de l’infection par des virus ou de tout autre problème informatique ayant des effets destructeurs.

Liens hypertextes

Responsabilité des liens hypertextes entrants et sortants

La création de liens hypertextes vers le site www.fondation-alzheimer.org ne peut se faire son l’autorisation écrite et préalable de celle-ci. Vous pouvez faire votre demande par e-mail à l’adresse suivante : communication@fondation-alzheimer.org

Le site web peut contenir des liens hypertextes donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par la fondation. La Fondation Alzheimer décline toutes responsabilités quant au contenu des sites proposés en lien sur son site web.

Photos et images utilisées

Les photographies, illustrations et images utilisées sur le site web de la Fondation Alzheimer ne sont pas livres de droit. Elles sont la propriété des banques d’images suivantes : Inserm, Fotolia, AdobeStock, PLiX, Pexels, UnSplash et Pixabay, ainsi que des photographes suivants : Latron Patrice, Delapierre Patrick, Matthieu Renault et Buée Luc.

Le cas échéant, une mention précisant l’auteur de la photo ou de l’image sera précisé.

Pour tout renseignement, vous pouvez nous contacter par e-mail : communication@fondation-alzheimer.org

Crédits

Création graphique, développement et réalisation du site web

Le site web www.fondation-alzheimer.org a été conçu, développé et réalisé par MYA – www.agence-mya.fr
MYA – 44-46 rue de la Bienfaisance – 75008 Paris
Numéro SIRET : 812 084 929 00023
Téléphone : 33 (0)1 84 25 59 95

Directeur de la publication

Professeur Philippe Amouyel, Directeur Général de la Fondation Alzheimer
8 rue de la Croix Jarry – 75013 Paris

Hébergement

L’hébergeur du site est la société OVH, dont le siège social est 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France., Tel : 33 (0)9 72 10 10 07

Conditions optimales d’accès au site

Ce site a été développé de manière responsive et s’adapte à la taille de votre écran.

Le présent site est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf cas de force majeure, fait(s) de tiers et/ou travaux de maintenance et interventions nécessaires au bon fonctionnement du site.

Vous êtes informé que l’utilisation du réseau Internet ne garantit pas le secret des correspondances. Il vous appartient de prendre toutes les mesures appropriées afin de protéger vos propres données et/ou outils.

Protection de vos données personnelles

Consultez notre page dédiée : Politique de confidentialité